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Mentions légales "L'Epicurieux Food Truck Toulouse"

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Statut juridique : L'Epicurieux SARL

L'Epicurieux est une personne morale, société par actions à responsabilité limité (SARL) en cours de création. La demande est en cours au RCS de Toulouse (31 000). Société co-fondée par Théophile Van Appelghem et Hugo Timsit, personnes physiques.

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Éditeur du site



Éditeurs : Théophile Van Appelghem et Hugo Timsit, 31000 Toulouse.

Ce site est hébergé par la société WIX, proposant des services de création, d'éditions et d’hébergement pour les sites internet.

Coordonnées Wix : Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

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Conditions d'utilisation
 

Le site accessible par l'URL suivant : www.lepicurieux.net est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.​

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Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

Les photos sont non contractuelles.

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Propriété Intellectuelle

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL L'Epicurieux. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L'Epicurieux est  propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL : www.lepicurieux.net

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail : contact@lepicurieux.net. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

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Marques

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Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

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Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par l'Epicurieux apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

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Contactez-nous

L'Epicurieux est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@lepicurieux.net

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